Conditions Générales de Vente

(1) Objet et Champs d'Application

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre Stonance / Aurélie Schweizer Joaillerie, et tout client effectuant un achat via sa boutique en ligne conçue via la plate-forme BigCartel.com, http://www.stonance.com.


Stonance 
Aurélie Schweizer Joaillerie, EURL au capital de 77 000 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Béziers, sous le numéro SIRET 78922930900016, numéro de TVA intracommunautaire FR01789229309, dont le siège social est sis 4 rue Fortuné Puel, 34500, Béziers.

Coordonnées utiles :

Email : contact@stonance.com 
Directrice de publication : Aurélie Schweizer

Le client qui achète sur le site déclare avoir la pleine capacité juridique.
 
Conformément à la directive européenne 2000/31/CE relative à certains aspects du commerce électronique, la passation d'une commande suppose la consultation des présentes conditions générales de vente, et vaut acceptation sans réserve par le client, entraîne la formation du contrat et l'acceptation définitive par le client des prix et de la description des produits disponibles à la vente et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, qui prévalent sur tout autre document.
 
Ces conditions générales sont susceptibles de faire l'objet de modifications ponctuelles et de mises à jour. 

Les articles proposés à la vente par http://www.stonance.com sont conformes à la réglementation en vigueur en France, la responsabilité de Stonance / Aurélie Schweizer Joaillerie ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays dans lequel les articles sont livrés.

Les photographies illustrant les articles proposés à la vente sur le site sont les plus fidèles possibles, (dans la limite de la technique disponible) mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec l'article commandé, notamment en ce qui concerne les couleurs, et en raison de son mode de fabrication artisanal.

(2) Paiement

Tous les prix des articles sont indiqués en Euros TTC (taux de TVA français). 

-- Par carte bancaire : 
Les paiements se font en ligne par carte bancaire et sont entièrement sécurisés. 

-- Par Paypal : 
Vous pouvez effectuer un paiement par Paypal si vous disposez d'un compte. 
Pour toute information : http://www.paypal.com/fr


-- Par chèque : 
Un règlement par chèque bancaire peut être accepté sous réserve d'accord après demande préalable à : contact@stonance.com, en précisant le nom du produit, la quantité et l'adresse de livraison. Vous recevrez par retour un mail de confirmation indiquant le montant final de la commande incluant les frais de port, l'adresse à laquelle envoyer votre chèque établi à l'ordre de Aurélie Schweizer Joaillerie.

(3) Livraison

-- Livraison en France : 
Les articles sont expédiés en Lettre Max ou Colissimo. 
Délai de livraison : 3 à 5 jours ouvrables pour les articles en stock. 
Coût : Lettre Max : 4,50 euros, Colissimo : 7,90 euros

-- Livraison à l'international : 
Votre commande vous est expédiée par Colissimo pour les pays de l'Union Européenne, ou par le service Chronopost International, en fonction du pays de destination. 
Le délai et le montant des frais de port vous seront communiqués par mail sur demande de votre part: contact@stonance.com

(4) Retours, Echanges et Remboursements

Conformément à la Disposition du Code du Consommation sur la vente à distance (articles L121-16 et suivants du Code de la Consommation), vous disposez de la faculté de rétractation sans avoir à justifier d'un quelconque motif , sans pénalité, seuls les frais de retour sont à votre charge. La loi prévoit que vous disposez pour ce faire d'un délai de 7(sept) jours ouvrés à compter de la livraison. Si ce délai expire normalement un samedi, dimanche, jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. 
Pendant la période des fêtes de fin d'année, pour faciliter vos achats et cadeaux, pour toutes les commandes effectuées entre le 16 Novembre et le 24 Décembre, vous disposez d'un délai rallongé jusqu'au 31 Décembre pour retourner vos achats. 
Au-delà de ce délai, Stonance sera libre de refuser l'échange ou le remboursement. 
Vos demandes devront être formulées à l'adresse mail suivante : contact@stonance.com 

L'échange ou le remboursement des articles ne pourra être accepté que si les articles commandés nous sont retournés en parfait état, ni portés, ni salis, ni détériorés. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur, le transport de l'article doit être assuré dans les mêmes conditions d'emballage et de sécurité que celles de l'envoi initial. 
L'acheteur est responsable du transport pour faire parvenir l'article à Stonance dans le cas d'un échange ou d'un retour. En cas de perte ou de vol du colis, aucun échange, remboursement ou compensation ne pourra être demandée. 
Dans le cas d'un échange les frais d'envoi ne vous seront pas facturés de nouveau. 

Adresse de retour : 

Stonance 
Aurélie Schweizer 
4 rue Fortuné Puel 
34500 Béziers 
FRANCE

(5) Données à caractère personnel

Pour la bonne conduite de ses prestations de vente à distance, Stonance collecte des données à caractère personnel relatives à ses clients. Elles sont nécessaires au traitement et à la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures. 
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 (modifiée en 2004), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, que vous pouvez exercer en envoyant un email à l'adresse électronique suivante : contact@stonance.com

(6) Propriété Intellectuelle

Les modèles et photos présentés sur ce site, sauf mentions contraires spécifiées, sont des créations originales et exclusives, nécessitant un travail et des recherches considérables. Ils sont protégés par les règles françaises et internationales applicables en matière, et appartiennent de manière exclusive à Stonance.